Pour Qui

Pour toute personne active dans un contexte de création

Françoise Carlier développe des solutions réalistes pour :

  • Entrepreneurs qui incorporent le travail créatif de tiers
  • Auteurs et artistes interprètes
  • Concepteurs
  • Développeurs de logiciels et de jeux électroniques
  • Juristes d’entreprise et avocats nécessitant une expertise spécifique en droit intellectuel
    • Pour travailleurs indépendants (freelance) et particuliers

      Il ne faut pas nécessairement se trouver en position faible en tant qu’individu si vous désirez protéger votre création originale et la lancer dans le marché.

      Vous êtes photographe, choréographe, product designer, développer de logiciels ou jeux informatiques, graphiste, scénariste ou compositeur,….

      • Comment vous protéger contre l’abus de droits intellectuels, contrefaçon ou piratage ?
      • Votre nom est un simple logo ou une marque ? Quelles sont les conséquence de votre choix ?
      • Comment préserver les droits intellectuels sur une création ou une marque ?
      • Garder, céder ou licencier le droit intellectuel ?
      • Comment délimiter votre responsabilité professionnelle ?

      Grâce à une approche réfléchie et un suivi consciencieux, concentrez-vous sur votre passion : la création.

      Faites appel à Françoise Carlier pour :

    • Pour les entreprises qui font usage de la créativité d’autres

      Collaborer avec plusieurs partenaires est courant dans le secteur créatif.

      Vos créations originales ou celles de votre équipe sont au cœur de votre entreprise ?

      La création et l’exploitation trouvent rarement leur origine en une seule et même personne. Un manque de transparence en matière de licence d’exploitation cause des conflits qui minent la valeur intrinsèque de votre portfolio de droits intellectuels.

      • Un site internet, un spot publicitaire, le développement d’un logo, un logiciel, …comment exploiter de façon correcte les droits intellectuels de tiers, les interprétations d’artistes, les logiciels développés par des employés ou des indépendants ?
      • Comment s’assurer que votre fournisseur ne commette pas lui-même, par mégarde, une infraction au droit intellectuel mettant votre entreprise en péril ?
      • Comment décrire et limiter par contrat sa responsabilité en cas de faute ou conflit ?
      • Comment développer un modèle de revenus cohérent, comment formaliser des transactions de partage de bénéfices en fonction des résultats d’exploitation d’une œuvre ?
      • Votre portefeuille de droits intellectuels est-il transparent et cohérent en vue d’un processus de reprise d’entreprise ?

      Françoise Carlier vous aide à créer de la clarté dés le début.

      Maximalisez la valeur et évitez les problèmes à l’aide d’une stratégie claire et des contrats cohérents en matière de droits d’auteur ou droits intellectuels. Elle tiendra également compte de la législation en droit commercial, droit du travail, droit des marques….

      Ayez recours aux services de Françoise Carlier dans chaque phase du développement et de l’exploitation de vos investissements en matière de droits intellectuels.

      Mieux comprendre ce que Françoise Carlier peut représenter pour vous ? Voyez quelques exemples.

    • Pour les producteurs d’œuvres audiovisuelles et de spectacles vivants

      Le producteur d’une œuvre audiovisuelle, d’un spectacle vivant ou d’un jeu vidéo collabore avec des auteurs, compositeurs et artistes interprètes qui contribuent à l’œuvre finale.

      Le cadre légal sousjacent au droit intellectuel est complexe. C’est d’autant plus le cas de coproductions entre plusieurs partenaires, nationaux ou internationaux, de programmes d’amusement, de fiction ou d’animation et de projets de spectacle vivant.

      • Les contrats doivent être conformes aux directives des contributeurs financiers;
      • Comment définissez-vous la base de calcul pour le paiement de royautés ?
      • Que faire lorsque la collaboration se détériore de manière inattendue ou s’arrête ?
      • Comment assurer la chaîne de droits intellectuels en vue de l’exploitation de la production ?
      • Comment traduire la législation stricte du tax shelter Belge au travers de contrats de co-production et autres ?
      • Quels sont les risques et opportunités en matière de gestion collective ?

      Faites appel à Françoise Carlier pour l’analyse, les avis juridiques et la traduction de la législation vers votre pratique.

    • Pour avocats et juristes d’entreprise

      Il existe peu d’avocats belges ayant une expertise aussi large et pragmatique que Françoise Carlier au sujet des implications juridiques de la gestion et l’exploitation des droits intellectuels. La spécialisation en droit intellectuel en général et droits d’auteur et droits voisins en particulier permet à Françoise Carlier une expertise axée sur les industries et métiers créatifs. Grâce à son expérience tant du point de vue du créateur que de l’exploitant de l’œuvre elle ressent parfaitement les subtilités de chaque partie et élabore une argumentation et une stratégie de négociation sur mesure.

      Vous pouvez faire appel à ses services en sous-traitance pour :

      • La révision (temporaire ou au cas par cas) de vos avis pour vos clients en matière de droit intellectuel ;
      • La participation au processus de due diligence du volet de droits intellectuels d’une société ou branche d’activités – Françoise Carlier est experte en matière d’audit et gestion de portfolios (internationaux) de droits intellectuels. Elle rapporte de façon structurée les atouts, faiblesses, dangers et opportunités permettant au vendeur ou à l’acheteur de se former une idée exacte qui facilitera la prise de décision ;
      • Avis à des juristes d’entreprise lors du développement d’une stratégie interne pour l’exploitation de droits intellectuels;
      • La rédaction de contrats standards relatifs à l’acquisition, l’octroi d’une licence ou l’exploitation de droits intellectuels ;
      • Le soutien lors de la négociation et la rédaction de contrats spécifiquement liés au droit intellectuel.