Exemples

Mode et Design

Vous êtes passionné par la conception de l’ultime nouveau look d’objets, de meubles, de tissus ou vêtements et autres…

Mais il y a tellement plus que cette première phase de conception. Il est important de garder le contrôle sur l’ensemble du processus, de la production, passant par la promotion à la distribution. Vous voulez éviter que quelqu’un dans cette chaîne profite de façon abusive de votre créativité.

Françoise Carlier peut vous aider

  • A formuler des réponses claires à vos questions juridiques ;
  • A faire les bons choix pour les partenariats en production, logistique et distribution ;
  • A mener à bon port les négociations en vue de concrétiser vos objectifs de manière judicieuse du point de vue commercial et social.
  • Protection de vos concepts et procédés de travail

    • Comment éviter qu’un tiers n’abuse régulièrement de votre créativité sans contrepartie équitable ?
    • Que prévoit exactement un contrat de confidentialité qui s’applique à tous les intervenants dans le processus créatif et celui de la production ?
    • Comment protéger le mieux possible votre savoir-faire innovatif ?
    • Quels sont contrats à conclure avec vos employés ou consultants ?

    Françoise Carlier, avocat, peut vous aider à vérifier si toutes les mesures légales nécessaires ont été prises, et comment rectifier le tir si ce n’était pas le cas.

  • De l’atelier de conception au preneur de licence ou fabricant

    Vous confiez votre production à un tiers. Ou vous souhaitez multiplier les ventes grâce à des intermédiaires disposant d’un réseau de vente plus étendu.

    • Quelles réflexes sont utiles lors de contrats avec un agent ?
    • Que négocier pour un contrat de licence ?
    • Quelles clauses sont indispensables dans un contrat de distribution?

    Françoise Carlier vous donnera un avis clair et précis et vous aidera dans la négociation de contrats en Néerlandais, Français ou Anglais.